Communauté de communes
Compétences
Compétences obligatoires et optionnelles
Implication dans d’autres structures
Rapports d’activité
Le Conseil communautaire
Bureau
Composition du Conseil communautaire
Commissions
Ordres du jour
Procès verbaux
Délibérations
Recueil des actes administratifs
Finances
Budget de 2024
Fonds de concours
Marchés Publics
Les grands projets
Centre aquatique et bien-être – Vénizi’O
Patrimoine et loisirs
Le territoire intercommunal
Présentation de la Communauté de communes Du Perche Emeraude
Les 33 communes
Nature et patrimoine
Une nature préservée
Un patrimoine riche
Culture
Centre culturel La Laverie
Les Rendez-vous
Sport
Centre aquatique et bien-être
Deux complexes omnisports
Économie
Territoire d’industrie
Dynamique économique
Urbanisme, habitat, environnement
Urbanisme
Démarches d’urbanisme
Le Plan local d’Urbanisme intercommunal
Site Patrimonial Remarquable
Le Schéma de Cohérence Territoriale – Plan Climat Air Energie Territorial
Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal
Environnement
Assainissement Non Collectif
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Gestion des déchets
Habitat
Guichet unique de l’Habitat
Hébergement Temporaire chez l’Habitant
Gens du voyage
Zones d’Activités Économiques
Aides pour s’implanter
Services à la population
France Services
Petite Enfance / Scolaire
Relais Petite Enfance
Crèches, MAM et assistants maternels
Transport de scolaires
Offre de santé
Fourrière animale
Contactez-nous
Communauté de communes
Compétences
Compétences obligatoires et optionnelles
Implication dans d’autres structures
Rapports d’activité
Le Conseil communautaire
Bureau
Composition du Conseil communautaire
Commissions
Ordres du jour
Procès verbaux
Délibérations
Recueil des actes administratifs
Finances
Budget de 2024
Fonds de concours
Marchés Publics
Les grands projets
Centre aquatique et bien-être – Vénizi’O
Patrimoine et loisirs
Le territoire intercommunal
Présentation de la Communauté de communes Du Perche Emeraude
Les 33 communes
Nature et patrimoine
Une nature préservée
Un patrimoine riche
Culture
Centre culturel La Laverie
Les Rendez-vous
Sport
Centre aquatique et bien-être
Deux complexes omnisports
Économie
Territoire d’industrie
Dynamique économique
Urbanisme, habitat, environnement
Urbanisme
Démarches d’urbanisme
Le Plan local d’Urbanisme intercommunal
Site Patrimonial Remarquable
Le Schéma de Cohérence Territoriale – Plan Climat Air Energie Territorial
Le Règlement Local de la Publicité Intercommunal
Environnement
Assainissement Non Collectif
Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations
Gestion des déchets
Habitat
Guichet unique de l’Habitat
Hébergement Temporaire chez l’Habitant
Gens du voyage
Zones d’Activités Économiques
Aides pour s’implanter
Services à la population
France Services
Petite Enfance / Scolaire
Relais Petite Enfance
Crèches, MAM et assistants maternels
Transport de scolaires
Offre de santé
Fourrière animale
Contactez-nous
Accueil
Communauté de communes
Le Conseil communautaire
Ordres du jour
Ordres du jour
Retrouvez dans cette page les ordres du jour des Conseils communautaires.
2025
Ordre du jour du conseil communautaire du 7 avril 2025
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 10 mars 2025
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 27 janvier 2025
Voir le PDF
2024
Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2024
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 30 septembre 2024
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 1er juillet 2024
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 15 avril 2024
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 18 mars 2024
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 29 janvier 2024
Voir le PDF
2023
Ordre du jour du conseil communautaire du 13 décembre 2023
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 9 octobre2023
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 26 juin 2023
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 12 avril 2023
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 27 mars 2023
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 30 janvier 2023
Voir le PDF
2022
Ordre du jour du conseil communautaire du 14 décembre 2022
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 10 octobre 2022
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 6 juillet 2022
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 mai 2022
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 13 avril 2022
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 17 mars 2022
Voir le PDF
Ordre du jour du conseil communautaire du 24 janvier 2022
Voir le PDF
Plugin WordPress Cookie par Real Cookie Banner
